PAIN PAYSAN
Présentation de la marque PAIN PAYSAN
Déposée le 19 février 2002 par GAUVIN Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIN PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAIN PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN PAYSAN est expirée depuis le 19 février 2012.
Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363777 - Publication au BOPI 2003-01-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13